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Th Orie G N Rale de La Possession En Droit Romain

Th Orie G N Rale de La Possession En Droit Romain

Vermond, Edmond

Paperback

General World History

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ISBN10: 1235591603
ISBN13: 9781235591600
Publisher: General Books
Pages: 144
Weight: 0.59
Height: 0.31 Width: 7.44 Depth: 9.69
Language: French
Ce livre historique peut avoir de nombreuses fautes de frappe, le texte manquant, des images ou des index. Les acheteurs peuvent telecharger une copie gratuite scannee du livre original (sans fautes de frappe) de l'editeur. Non illustre. 1895. Extrait: ... ront fort rarement, servir a faire acquerir la possession; mais j'ajouterai qu'on ne devait pas, en ces hypotheses, hesiter a donner l'interdit de precario, attendu que le precaire, qu'il soit consenti par quelqu'un qui possede ou par quelqu'un qui ne possede pas, a toujours le meme caractere, et que, dans les deux cas, le precariste est egalement coupable de dol quand il ne fait pas la restitution. Au reste, en faisant cette concession, je ne vais a l'encontre d'aucun texte: nulle part, ni au Digeste, ni au Code, on ne designe l'interdit de precario comme etant un interdit recupcrandx possessionis. Il est temps de conclure. Il faut poser en principe que la possession qui appartient au precariste est une possession vicieuse a l'egard du concedant en precaire, a dater du jour ou il a refuse de restituer la chose, lorsque celui-ci l'a redemandee, possession vicieuse permettant au concedant d'intenter l'interdit de precario et de reprendre la chose, comme l'interdit unde vi donne le moyen a la victime de la violence d'enlever a celui qui s'en est rendu coupable la chose dont elle a ete depouillee et d'en recouvrer la possession. On doit, par consequent, ecarter l'opinion des auteurs qui, ne reconnaissant pas que le precariste qui se refuse a restituer la chose, a une possession vicieuse, veulent que l'interdit de precario, etranger a la matiere de la possession, ait ete cree en vue de sanctionner les obligations que ferait naitre a la charge du precariste la concession en precaire. Ce fu...

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