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Le temps dans le procès pénal tchadien

Le temps dans le procès pénal tchadien

Jérémie, Bain

Paperback

General Law

ISBN10: 6209723918
ISBN13: 9786209723919
Publisher: Editions Universitaires Europeennes
Published: Mar 17 2026
Pages: 112
Weight: 0.35
Height: 0.27 Width: 6.00 Depth: 9.00
Language: French
Ce travail analyse la place et le rôle du temps dans le déroulement du procès pénal tchadien. Il met en évidence l'importance du facteur temporel dans la garantie d'une justice pénale efficace et respectueuse des droits fondamentaux. L'étude examine les différentes phases du procès pénal, notamment l'enquête, l'instruction, les voies de recours, afin d'évaluer les délais qui les encadrent. Elle souligne également les difficultés pratiques liées à la lenteur judiciaire et à l'engorgement des juridictions. Le travail met en lumière les conséquences de ces retards sur les droits des justiciables, notamment le droit d'être jugé dans un délai raisonnable. Il analyse les mécanismes juridiques existants destinés à encadrer le temps du procès pénal. L'étude s'intéresse aussi à l'équilibre entre les exigences d'efficacité de la répression et la protection des libertés individuelles. Elle identifie les insuffisances du système procédural tchadien face à des exigences temporelles. Le mémoire propose enfin des pistes de réforme visant à améliorer la gestion du temps judiciaire. Ainsi, il contribue à la réflexion sur l'amélioration de l'efficacité et l'équité de la justice pénale au Tchad.

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