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Jus romanum: commodati vel contra . Procédure civile: des voies de recours contre les: sentences arbitrales.b.fre.Droit commercial: de l'endossement.b

Jus romanum: commodati vel contra . Procédure civile: des voies de recours contre les: sentences arbitrales.b.fre.Droit commercial: de l'endossement.b

Paperback

Series: Sciences Sociales

General Law

ISBN10: 2014486727
ISBN13: 9782014486728
Publisher: Hachette Livre Bnf
Published: Feb 28 2018
Pages: 34
Weight: 0.14
Height: 0.07 Width: 6.14 Depth: 9.21
Language: French
....b.lat.[Jus romanum: commodati vel contra] / par Émile-Louis Bertrand....b.fre.[Procédure civile: des voies de recours contre les sentences arbitrales]....b.fre.[Droit commercial: de l'endossement]....b.fre.[Droit administratif: des attributions de la cour des comptes]
Date de l'édition originale: 1871
Appartient à l'ensemble documentaire: PACA1

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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