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Essai sur une théorie générale en droit d auteur

Essai sur une théorie générale en droit d auteur

Paperback

Series: Omn.Univ.Europ.

Literary CriticismGeneral Law

ISBN10: 6131530807
ISBN13: 9786131530807
Publisher: Univ Europeenne
Published: Feb 28 2018
Pages: 452
Weight: 1.45
Height: 1.01 Width: 6.00 Depth: 9.00
Language: French
Cette étude propose une lecture critique des courants doctrinaux et jurisprudentiels contemporains qui, notamment sous l'influence du système anglo-saxon, font reculer les conceptions fondamentales du droit d'auteur. Elle a pour objectif de démontrer que la propriété de l'auteur sur son oeuvre n'est pas un dogme juridique, mais un effet des principes généraux du droit civil français, voire du système juridique français tout entier. D'où l'idée que le droit moral, dans sa conception classique, trouve un fondement adéquat dans le Code civil français. Le débat actuel, qui oppose romantiques et pragmatiques, fournit donc le fil conducteur de l'élaboration d'une théorie générale du droit d'auteur.

Also in

General Law