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Code Napoléon: Du Prêt

Code Napoléon: Du Prêt

Boulade

Paperback

Series: Generalites

Biographies General

ISBN10: 2013448554
ISBN13: 9782013448550
Publisher: Hachette Livre Bnf
Published: Feb 21 2022
Pages: 32
Weight: 0.13
Height: 0.07 Width: 6.14 Depth: 9.21
Language: French
[Jus romanum / soutenu par M. Boulade (Emile-Casimir-Alexandre), ...[Code Napoléon: du prêt][Procédure civile: la conciliation][Droit criminel: instruction criminelle: des cas dans lesquels les infractions commises sur le territoire d'une nation étrangère peuvent être poursuivies et punies en France]
Date de l'édition originale: 1859

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

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